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Transfer Pricing Aspects of IP Offshoring
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LES Montreal Chapter Meeting

3/25/2015
When: March 25, 2015
12:00 pm
Where: Richter LLP
1981 McGill College
11th Floor
Montréal, Quebec  H3A 0G6
Canada

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English

DATE & HEURE+
25 mars 2015 à 12h

TITRE
Les enjeux de prix de transfert dans la délocalisation de la PI : Risques et avantages

CONFÉRENCIER
M. Igor SorokaRichter S.E.N.C.R.L.

DESCRIPTION
Cette présentation porte sur les enjeux de prix de transfert lorsque la propriété intellectuelle d'une entité est délocalisée dans des juridictions étrangères. Les avantages et les risques associés à la mise en place de société de type « holding » pour la détention de la propriété intellectuelle seront abordés à la lumière des plus récents développements dans le domaine de la fiscalité internationale.

La présentation analysera une des structures courantes de holding de PI (la « Double Irish ») qui est utilisée par les multinationales américaines, incluant Apple et Google. Finalement, les développements récents de l'OCDE concernant les prix de transfert pour les intangibles, ainsi que la jurisprudence américaine liée aux structures de PI (cas de Caterpillar et Medtronic) sera abordée.

Veuillez noter que la présentation sera donnée en ANGLAIS.

LIEU
Richter LLP
1981 McGill College
11th Floor
Montréal, QC  H3A 0G6

INSCRIPTION
Il n’y a pas de frais d’enregistrement pour cet événement, cependant le nombre de places est limité. Priorité sera accordée aux membres du LES (USA & Canada).

BIOGRAPHIE
M. Igor Soroka 
possède plus de huit années d'expérience dans les domaines des prix de transfert et de la fiscalité transfrontalière. M. Soroka a pris part à la préparation de documents relatifs aux prix de transfert et de dossiers de défense consécutive à une vérification. Il a également conseillé de nombreux clients, tant des entreprises gérées par leur propriétaire que des multinationales, en ce qui concerne des questions de fiscalité transfrontalière.

S'appuyant sur de solides connaissances en fiscalité et en prix de transfert, M. Soroka conseille les clients sur la structure à donner à leurs opérations internationales et sur la tarification des opérations intersociétés transfrontalières. M. Soroka participe également à l'élaboration de modèles financiers visant l'évaluation de la situation fiscale globale de sociétés et offre à celles-ci des recommandations sur la structure d'affaires la plus avantageuse sur le plan fiscal. En outre, M. Soroka offre aux clients des conseils sur des questions complexes à l'égard de la fiscalité transfrontalière, y compris l'application du chalandage fiscal, les retenues d'impôt et l'établissement stable.


DATE & TIME
March 25, 2015
12:00pm

TITLE
Transfer Pricing Aspects of IP Offshoring

SPEAKER
Mr. Igor Soroka, Senior Manager, Richter LLP

DESCRIPTION
This presentation addresses the transfer pricing aspects of offshoring the intellectual property. Potential benefits and risks of having IP holding companies in foreign jurisdictions will be discussed in light of today's complex and fast-changing international tax landscape.

The presentation illustrates a common IP holding structure (the "Double Irish" structure) used by some of the largest U.S. multinationals, including Apple and Google. Finally, recent OECD developments in respect of transfer pricing aspects of intangibles, as well as the U.S. jurisprudence related to IP structures (cases of Caterpillar andMedtronic) will be discussed.

The presentation will be given in ENGLISH.

LOCATION
Richter LLP
1981 McGill College
11th Floor
Montréal, QC  H3A 0G6

REGISTRATION
There is no registration fee for this event, however seating is limited. Priority will be given to LES (USA & Canada) members.

SPEAKER BIO
Igor Soroka
 is a Senior Manager who has over eight years of experience in transfer pricing and cross-border taxation. Igor has been involved in preparing transfer pricing documentation, providing audit defense support as well as providing advice on cross-border taxation issues to various clients ranging from owner-managed businesses to large multinational corporations.

With a solid background in transfer pricing and taxation, Igor advises clients on the structuring of their international operations and the pricing of cross-border intercompany transactions. Igor is involved in developing financial models to assess companies' global tax position and providing them with recommendations on the most tax-efficient business structuring. Igor also advises clients on complex cross-border taxation issues including treaty application, withholding taxes and permanent establishment.